Marque expirée - Marque en non vigueur

VALORCA
DANIEL CAILLE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3469609
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2016
VALORCA de DANIEL CAILLE

Présentation de la marque VALORCA

Déposée le 15 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIEL CAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALORCA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIEL CAILLE domicilié(e) 142 Boulevard Eugène Gazagnaire,06400 CANNES - 06400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 643 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALORCA est expirée depuis le 15 décembre 2016.

DANIEL CAILLE a également déposé les autres marques suivantes : HOSPITALADVISOR , FAME SAS


DANIEL CAILLE S.A.S. - 142 Boulevard Eugène Gazagnaire,06400 CANNES - 06400 - France - SIREN 411643620


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) et direction en matière de travaux de construction ; démolition de constructions ; services de promotion (construction) de projets immobiliers ; exploitation de carrières et de gisements ; services d'installation d'équipements électriques et de plomberie pour la construction ; services de maintenance, d'entretien et d'exploitation dans le domaine de la construction ; supervision (direction) en matière de travaux de construction ; informations en matière de construction ; démolition de constructions ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications ; conseils et informations techniques relatifs à l'installation de matériel de production d'énergie.

Transport ; transport, distribution et fourniture d'énergie ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; affrètements ; services de courtage de fret, de transport et maritime ; distribution d'énergie, d'eau et d'électricité ; transport par pipelines ; stockage ; informations sur ces services ; prospection minière ; exploitation de gisements ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; distribution (livraison) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tous tiers ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie ; conseils et informations techniques relatifs à la distribution de l'énergie.

Traitement des matériaux ; production d'énergie ; traitement du pétrole et des métaux ; tri et recyclage et traitement des déchets ; informations sur ces services ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie ; informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie ; conseils et informations techniques relatifs à la production d'énergie.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; analyse pour l'exploitation de gisements et notamment de gisements pétrolifères ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises de gisements et notamment de gisements pétrolifères ; prospection, recherches et expertises géologiques ; reconstitution de bases de données ; fourniture d'accès en ligne ; transmission d'informations par réseaux informatiques en ligne ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; services d'inspection de projets de constructions ; études et recherches sur le traitement des déchets.